Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 09213 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lacs et rivières: crédits d'entretien

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 07679 posée par M. Jean Mercier

    Normalisation du prix de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 06534 posée par M. Hubert Martin

    Problèmes posés dans le bassin ferrifère lorrain par les eaux d'exhaure des mines

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 06539 posée par M. Raymond Soucaret

    Impôt sur les bouteilles d'eau minérale: affectation

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 04703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02216 posée par M. René Tinant

    Groupements créant des réserves d'eau: avantages

    La question est caduque

  2. Question n° 01198 posée par M. Louis Virapoulle

    Régime des eaux dans les DOM: application de la loi

    La question est caduque