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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nouvelle politique déployée en 1984 pour lutter contre la pollution en Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02834 posée par M. Jacques Mossion
Problème de l'élimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau
Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin
Problèmes de la pollution du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17392 posée par M. André Delelis
Enquête administrative: parution dans un organe de presse
La question est caduque
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
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Question n° 12560 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Circulation automobile et pollution à Paris
La question est caduque