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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 00893 posée par M. Ambroise Dupont
Niveau sonore excessif dans les salles de spectacle
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 29954 posée par M. Philippe Machefer
Théâtre du Val de Gally: situation
La question est caduque
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Question n° 24981 posée par M. Ambroise Dupont
Niveau sonore excessif dans les salles de spectacle
La question est caduque