Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 26431 posée par M. Pierre Vallon

    Technologie des rinçages

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26433 posée par M. René Tinant

    Pollution des eaux: renforcement du contrôle des effluents

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26436 posée par M. Paul Seramy

    Pollution des eaux: information et participation du public

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 26467 posée par M. Roger Boileau

    OCDE : recommandation pour la protection des eaux potables

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 26709 posée par M. Alfred Gerin

    Barrage hydro-électrique en amont de Lyon: vidanges

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01099 posée par M. Hector Viron

    Région du Nord: protection contre la pollution

    La question est caduque