Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0035A posée par M. Jean Faure

    Naufrage du Mont-Louis et procédures d'information en cas d'incidents de cette nature

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 0069A posée par M. Etienne Dailly

    Rapport de la commission de contrôle des services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0028A posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet

    Création d'une saline en Alsace

    La question a été retirée

  3. Question n° 0047A posée par M. Jean Francou

    Information des Français en cas d'accident nucléaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 0069A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Prévention du risque atomique dans les centrales nucléaires

    La question est caduque

  5. Question n° 0086A posée par M. Franck Sérusclat

    Incidences de la pollution industrielle et urbaine sur l'environnement

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses