Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

    Ball-trap: nuisances

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 02371 posée par M. Philippe Machefer

    Suppression du centre national d'étude et de recherche du paysage

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero

    Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Classement de la vallée de Chauvry (Val-d'Oise) en zone d'environnement protégé

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

    Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

    La question est caduque

  2. Question n° 0270S posée par M. Raymond Bouvier

    Classement du site du Balcon du Mont-Blanc (Haute-Savoie)

    La question est caduque

  3. Question n° 0458S posée par Mme Françoise Seligmann

    Conséquences pour l'environnement de la montée des eaux de la Seine

    La question a été retirée

  4. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée