Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0665S posée par M. Camille Vallin

    Installation d'un réseau d'alerte et de prévention des pollutions accidentelles sur le Rhône

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0049S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignements tirés par le Gouvernement de la catastrophe de Tchernobyl et initiatives envisagées en vue de l'application des principes dégagés au sommet de Tokyo

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0051S posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0042S posée par M. Alain Gérard

    Charges financières des collectivités locales du fait de la prolifération des algues vertes

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0043S posée par M. Alain Gérard

    Lutte contre la pollution par les nitrates

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0535S posée par M. Edouard Bonnefous

    Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché

    Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)

    La question est caduque