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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele
Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02238 posée par Mme Rolande Perlican
Situation dans un secteur en rénovation du 14e arrondissement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe
Tracé de l'autoroute A87)
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 02268 posée par M. Philippe Machefer
Situation du personnel administratif et technique du ministère
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous
Mesures de sécurité prises à Antifer
La question a été retirée
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Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud
Diminution de la nappe du Var
La question a été transformée.
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Question n° 02308 posée par M. Joseph Raybaud
Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et septième canton de Nice
La question a été transformée.
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Question n° 02316 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Logement: taux de la cotisation patronale
La question a été retirée
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Question n° 02621 posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'Institut géographique national
La question a été retirée