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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 32004 posée par M. Kléber Malécot
Environnement: harmonisation des règlementations européennes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03745 posée par M. René Tinant
Valorisation agricole des déchets : bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04063 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ile-de-France: évolution des espaces verts
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03830 posée par M. Pierre Lacour
Retrait de terres arables
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 05471 posée par M. Jacques Machet
Assouplissement de la politique de gel des terres
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21728 posée par M. Henri Collette
Participation du ministère de l'environnement au développement du " sisal Carré d'As "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12432 posée par M. Joseph Ostermann
Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15052 posée par M. Joseph Ostermann
Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement
La question est caduque