Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26584 posée par M. Michel Moreigne

    Entreprises de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Pintat

    Entreprises de dragage: difficultés

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 28676 posée par M. Roger Poudonson

    Prime de localisation des activités tertiaires: conditions de paiement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 29644 posée par M. Louis Orvoen

    Etude sur les entreprises de gros oeuvre du bâtiment

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02271 posée par M. Philippe Machefer

    Ancienne caisse nationale des marchés de l'Etat: statut du personnel

    La question est caduque

  2. Question n° 02423 posée par M. René Chazelle

    Entreprises du bâtiment et de travaux publics: aides exceptionnelles en cas d'intemperies durables

    La question est caduque

  3. Question n° 20270 posée par M. Michel Souplet

    Garanties financières des entreprises exploitant un centre de stockage des déchets

    La question est caduque

  4. Question n° 22252 posée par M. Georges Gruillot

    Adoption de la norme ISO 14001

    La question est caduque