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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 25228 posée par M. Adolphe Chauvin
Lutte contre la pollution des véhicules Diesel
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 17028 posée par M. Adolphe Chauvin
Nuisances sonores: nombre de procès-verbaux transmis au Parquet
La question est caduque