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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 08240 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Politique de l'environnement et hausse des taxes sur les carburants
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 14857 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Limitation des nuisances engendrées par le bruit
La question est caduque
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Question n° 20982 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Béziers (Hérault): renforcement des mesures de sécurité d'une usine fabriquant des produits toxiques
La question est caduque