Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des nuisances entraînées par l'exploitation de carrières de gypse dans le massif de Montmorency (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Plan

  2. Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 00026 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation d'un nouveau procédé de traitement des eaux

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 03834 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre le bruit

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09747 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Incidences sur l'environnement du transport d'énergie dans la région de la Plaine de France (Val-d'Oise)

    La question est caduque

  2. Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates

    La question est caduque