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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 18594 posée par M. Michel Doublet
Prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 17037 posée par M. Michel Sergent
Erosion du littoral du département du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15827 posée par M. Hubert Falco
Classement des eaux de baignade
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la pollution des fonds marins
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 21989 posée par M. Nicolas About
Prolifération de l'algue dénommée la caulerpe en Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 17780 posée par M. Jacques Oudin
Non-parution du rapport annuel d'application de la loi relative à l'aménagement du littoral
La question est caduque
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Question n° 14464 posée par M. Emmanuel Hamel
Prévention des catastrophes écologiques maritimes
La question est caduque
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque