Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 09806 posée par M. Louis Duvernois

    Statut des enseignants français détachés directs à l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07543 posée par M. André Dulait

    Organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 06415 posée par M. Louis Souvet

    Calcul des retraites des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 04426 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 02573 posée par M. Henri de Richemont

    Encadrement périscolaire des enfants scolarisés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06146 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice de l'ordonnance du 15 juin 1945 pour les anciens fonctionnaires et agents du ministère, rapatriés d'Afrique du Nord

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.