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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar
Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 17117 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 16987 posée par M. Bernard Frimat
Statut des agents de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 16823 posée par M. Daniel Dubois
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 37895 posée par M. Michel Doublet
Concours d'éducateur sportif de la fonction publique territoriale
La question est caduque
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Question n° 27434 posée par M. Pierre Hérisson
Rémunération des leçons de natation des éducateurs territoriaux
La question est caduque
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Question n° 21985 posée par M. Alain Vasselle
Accès aux concours réservés de la filière sportive de la fonction publique territoriale
La question est caduque
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Question n° 21988 posée par M. Alain Vasselle
Opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
La question est caduque
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Question n° 21269 posée par M. Alex Türk
Conditions de réalisation des contrôles de sécurité effectués sur les équipements de terrains de sport
La question est caduque