Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02650 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 02652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Action des groupes d'établissements pour la formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 14414 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeunes placés en instance d'orientation: délai d'attente de stages

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 14309 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Stage de jeunes: bilan du premier semestre

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 13609 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan du plan de formation des jeunes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fondation européenne pour la formation professionnelle

    La question est caduque

  2. Question n° 08354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Congé de formation: évolution

    La question a été retirée