Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09062 posée par M. André Delelis

    Equipement des véhicules automobiles du système d'antiblocage de freins

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 04536 posée par M. Georges Gruillot

    Contingentements d'importation de voitures japonaises

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01596 posée par M. Albert Voilquin

    Difficultés pour les automobilistes de procéder aux échanges d'ampoules obligatoires sur les véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 04902 posée par M. Alfred Foy

    Automobiles et matériel de protection des enfants

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 00374 posée par M. Louis Souvet

    Certification des professionnels de la démolition automobile

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21370 posée par M. Jean Besson

    Rapport au Parlement sur la puissance fiscale des véhicules automobiles

    La question est caduque