Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 29612 posée par M. Jean Cluzel

Economies d'énergie par l'utilisation de composants pour la construction: conclusion d'une étude

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1979
Question n° 30083 posée par M. Jean Cluzel

Sous- traitance et marchés publics

Réponse du ministère : Industrie

27/04/1979
Question n° 31468 posée par M. Jean Cluzel

Pratique par EDF des factures estimatives

Réponse du ministère : Industrie

05/10/1979
Question n° 31930 posée par M. Jean Cluzel

Eclairage public sur les autoroutes

Réponse du ministère : Industrie

15/11/1979
Question n° 33736 posée par M. Jean Cluzel

Allier: aides spéciales rurales pour la création d'entreprises

Réponse du ministère : Premier ministre

11/04/1980

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28649 posée par M. Jean Cluzel

Extension de la couverture aéromagnétique

La question est caduque

04/01/1979
Question n° 29048 posée par M. Jean Cluzel

Protection contre les dangers d'installations nucléaires: bilan d'étude

La question est caduque

15/02/1979
Question n° 29049 posée par M. Jean Cluzel

Politique de localisation industrielle: bilan d'étude

La question est caduque

15/02/1979
Question n° 00323 posée par M. Jean Cluzel

Valorisation chimique du bois

La question est caduque

30/10/1980
Question n° 07336 posée par M. Jean Cluzel

Envoi en franchise des plis remis par le Trésor public pour le compte des collectivités et établissements publics locaux

La question est caduque

28/07/1994