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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

30/05/1980
Question n° 0037A posée par M. Christian Poncelet

Crise de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1981
Question n° 0084A posée par M. Christian Poncelet

Restructuration du groupe Boussac-Saint-Frères: délai

Réponse du ministère : Industrie

19/12/1981
Question n° 0089A posée par M. Christian Poncelet

Conséquences d'une décision de la Cour de justice des Communautés européennes sur la poursuite des aides à l'industrie textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1983
Question n° 0116A posée par M. Christian Poncelet

Difficultés de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

12/10/1990

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet

Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement, notamment l'industrie cotonnière

La question est caduque

28/05/1982
Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet

Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement

La question a été retirée

04/05/1983
Question n° 0092A posée par M. Christian Poncelet

Projet de démantèlement de Montefibre France

La question est caduque

26/10/1983
Question n° 0063A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile et de l'habillement

La question a été retirée

20/05/1989
Question n° 0129A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

La question est caduque

26/04/1991