Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00171 posée par M. Gérard Ehlers
La crise de la sidérurgie: conséquenses sociales, industrielles et commerciales
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet
Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin
Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors
Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée
La question a été retirée
-
Question n° 0052A posée par M. Maurice Blin
Conditions de la concurrence entre entreprises privées et entreprises filiales de groupes sidérurgiques nationalisés
La question a été retirée
-
Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
-
Question n° 0131A posée par M. Christian Poncelet
Disproportion des aides consenties à deux régions sinistrées
La question a été retirée