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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02752 posée par M. Louis Brives
Maintien de l'activité charbonnière dans le bassin de Carmaux
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0090S posée par M. André Rouvière
Houillères des Cévennes: révision d'un décret de mise à la retraite d'office par anticipation
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0749S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Fonctionnement de l'Agence nationale pour la garantie du droit des mineurs
Réponse du Ministère délégué au tourisme