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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 26727 posée par M. René Travert
Pollution: extension du centre de retraitement de La Hague
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 03123 posée par M. Raymond Soucaret
"Carburant vert": résultat des travaux
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 12317 posée par M. Jean Lecanuet
Situation de l'industrie des engrais
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02040 posée par M. Philippe François
Indemnisation des servitudes imposées pour l'implantation des lignes électriques
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 05592 posée par M. Louis Souvet
Utilisation de l'éthanol
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01699 posée par M. Gérard Delfau
Mélange essence-alcool: nature
La question est caduque
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Question n° 0357S posée par M. Michel Sordel
Soutien à l'industrie d'engrais azotés
La question est caduque