Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25863 posée par M. Louis Souvet

    Diversification des sources d'énergie pour les véhicules automobiles

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 07908 posée par M. Gérard Larcher

    Fabrication d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 03004 posée par M. Jacques Machet

    Développement de la production d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 01471 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Promotion du bio-éthanol au titre des formes d'énergie nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 13340 posée par M. Jacques Valade

    Utilisation de carburant automobile à base de méthanol

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17988 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des énergies renouvelables

    La question est caduque