Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 04563 posée par M. Michel Souplet

    Transformation à l'étranger des produits agricoles non alimentaires d'origine française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 14030 posée par M. Francisque Collomb

    Contrôle des contrefaçons de marques françaises

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 11453 posée par M. Francisque Collomb

    Utilisation de la robotique

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 05613 posée par M. André Bohl

    Industries consommatrices d'énergie et industries sources d'énergie: rapprochement

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 00261 posée par M. André Fosset

    Conversion des entreprises industrielles

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34282 posée par M. André Fosset

    Recherche de marchés nouveaux: emploi de cadres demandeurs d'emploi

    La question est caduque