Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 12504 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: restructuration de l'industrie chimique

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

    Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 12971 posée par M. Jacques Mossion

    Fusion compagnie Boussac Saint-Frères et société foncière et financière Agache-Willot: licenciements et études de restructuration

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 13001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix énergétiques: conséquences pour les industries d'équipement électro-nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet

    Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement

    La question a été retirée

  2. Question n° 01253 posée par M. Jacques Eberhard

    Situation de l'emploi dans le bassin industriel de la région havraise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09890 posée par M. Louis Souvet

    Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important

    La question est caduque

  4. Question n° 0062A posée par M. Louis Brives

    Situation des industries du textile et du cuir dans le sud-ouest de la France

    La question est caduque

  5. Question n° 22939 posée par M. Hervé Maurey

    Délocalisation de Renault au Maroc

    La question est caduque