Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18763 posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes concernant la situation économique de Madrange

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 04383 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'entreprise BSN à Masnières

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 04563 posée par M. Michel Souplet

    Transformation à l'étranger des produits agricoles non alimentaires d'origine française

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 17069 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mission agro-alimentaire: bilan d'action

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 12301 posée par M. Philippe Madrelle

    Grands Moulins de Paris: situation de l'usine de Bordeaux

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet

    Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude

    La question est caduque

  2. Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Usine Prior à Marseille

    La question a été retirée