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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 28008 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: reconstitution de carrières
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 28009 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: accès à la propriété du logement minier
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 28010 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: application du salaire journalier
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 28064 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: conditions d'ouverture des droits à la retraite complémentaire
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02482 posée par M. Roger Poudonson
Développement social des quartiers des cités minières dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 28007 posée par M. Roger Poudonson
Revalorisation du travail manuel: application à la profession minière
La question est caduque