Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 27811 posée par M. André Bohl
Agents des houillères de bassin: parité des avantages en nature ou en espèces
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 27813 posée par M. André Bohl
Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28008 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: reconstitution de carrières
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28009 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: accès à la propriété du logement minier
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 27807 posée par M. François Dubanchet
Agents des houillères de bassin: calcul des années prises en compte pour la retraite complémentaire
La question a été retirée
-
Question n° 28007 posée par M. Roger Poudonson
Revalorisation du travail manuel: application à la profession minière
La question est caduque
-
Question n° 0114A posée par M. André Bohl
Politique charbonnière du Gouvernement
La question est caduque
-
Question n° 08352 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conséquences de la fermeture de la mine de Hayange (Moselle)
La question est caduque
-
Question n° 25014 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Financement de la période comprise entre la cessation de l'activité minière et la retraite
La question est caduque