Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 01312 posée par M. Yves Le Cozannet

    Matières premières: complémentarité entre négoce et transformation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  2. Question n° 01259 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Industrie des semences: compétitivité du marché

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  3. Question n° 01268 posée par M. Roger Boileau

    Industries de l'alimentation du bétail: compétitivité du marché

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  4. Question n° 01131 posée par M. Anicet Le Pors

    Usine Saupiquet de Ciboure: suppression d'emplois

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  5. Question n° 01071 posée par M. Jean Cluzel

    Développement de la compétitivité du secteur agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02556 posée par M. Jacques Eberhard

    Usine de conditionnement du poisson: aide de l'Etat

    La question est caduque

  2. Question n° 34356 posée par M. Gilbert Belin

    Agriculture: situation des DOM-TOM

    La question est caduque

  3. Question n° 33471 posée par M. René Jager

    Encouragement des industries de transformation de viande

    La question est caduque

  4. Question n° 33254 posée par M. Gilbert Deveze

    Industries agro-alimentaires: taux de croissance

    La question a été retirée

  5. Question n° 33101 posée par M. Camille Vallin

    Situation d'une coopérative de production de lait à Echalas (Rhône)

    La question est caduque