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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb
Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia
Multiplication des inondations sur la route nationale 19
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey
Encadrement des véhicules non homologués
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 21985 posée par M. Hervé Maurey
Encadrement des véhicules non homologués
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 20891 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Responsabilité de l'entretien d'une route départementale traversant une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 25839 posée par M. Jean Louis Masson
Routes départementales
La question est caduque
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Question n° 1953S posée par Mme Frédérique Espagnac
Réouverture du col de La Pierre-Saint-Martin
La question a été retirée
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Question n° 22627 posée par M. Jean Louis Masson
Route départementale dangereuse
La question est caduque
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Question n° 17602 posée par Mme Claudine Kauffmann
Marquage au sol d'une route départementale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24787 posée par Mme Pascale Gruny
Sécurité routière et entretien des infrastructures routières
La question est caduque