Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03627 posée par M. Pierre Salvi

    Surveillance et protection des entrées et sorties d'écoles : accroissement des moyens

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 06207 posée par M. Pierre Salvi

    Participation des collectivités locales à la protection des abords des établissements scolaires: financement des dépenses de personnels en découlant

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01417 posée par M. Louis Nègre

    Sécurité des jeunes enfants en voiture

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 00032 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20091 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation dangereuse des sièges auto

    La question est caduque

  2. Question n° 20643 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleure visibilité des enfants piétons

    La question est caduque

  3. Question n° 20915 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Sécurité des jeunes piétons

    La question est caduque

  4. Question n° 24497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention routière

    La question est caduque

  5. Question n° 24547 posée par M. Michel Fontaine

    Mortalité routière des enfants

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses