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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11229 posée par M. André Boyer
Transmission de la langue et de la culture occitanes et mise en place d'un statut de l'occitan
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10953 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'attribution des bourses dans les universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10929 posée par M. Louis Souvet
Inscription des titulaires de baccalauréats professionnels dans des universités correspondant à leurs connaissances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot
Autonomie des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08093 posée par M. Philippe Madrelle
Pensions de retraite des vacataires et des assistants des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
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Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier
Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06283 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
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Question n° 00445 posée par M. Bernard Angels
Situation des étudiants salariés ou retraités de l'université Paris-VIII
La question est caduque
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Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
La question est caduque