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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès
Actualité et perspectives du service civique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dotations accordées à l'université de la Réunion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc
Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
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Question n° 0453S posée par M. Daniel Raoul
Fonctionnement des instituts universitaires professionnalisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck
Dispositif "Envie d'agir"
La question a été retirée
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Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck
Service civique
La question a été retirée
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Question n° 0307S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pensions de retraite des rapatriés d'Afrique du Nord
La question a été transformée.
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Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane
Conditions d'inscription dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 0189S posée par M. Jean Ooghe
Financement des équipements sportifs de l'Essonne
La question est caduque