Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 33252 posée par M. Bernard Fournier

    Aides aux stations de moyenne montagne

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 33301 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des stations de ski de fond

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 28349 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des accidents de montagne lors de la période estivale 2000

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27710 posée par M. Pierre Hérisson

    Hébergement des mineurs en refuge

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 22729 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ski et règle de conduite sur les pistes

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38181 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Décret d'application de l'article 43 de la loi relative aux activités physiques et sportives : situation des accompagnateurs de montagne

    La question est caduque

  2. Question n° 37873 posée par M. Roger Rinchet

    Préoccupations des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

  3. Question n° 21161 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des accidents de ski par les patrouilleurs des neiges

    La question est caduque