Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon

    Professeurs adjoints d'EPS: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue

    Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 35009 posée par M. Pierre Salvi

    Jeux olympiques de Moscou: représentation officielle de la France

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 14840 posée par M. Serge Mathieu

    Langue française : langue officielle des jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

    Changement de statut des cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35426 posée par M. Serge Mathieu

    Actions du Gouvernement à l'égard du bénévolat

    La question est caduque