Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00931 posée par Mme Gisèle Printz

    Indemnisation par l'allocation chômage des emplois-jeunes de l'éducation nationale en cas de rupture de leur contrat de travail pour formation professionnelle

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 03335 posée par M. René Tinant

    Jeunes demandeurs d'emploi: mise à la disposition des associations sans but lucratif

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 27934 posée par M. René Chazelle

    Plan de relance de l'éducation physique: contestation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27960 posée par M. Paul Jargot

    Education physique et sportive: absence de création de postes de professeurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 27760 posée par M. Charles Allies

    Professeurs d'éducation physique: création de postes

    Réponse du ministère : Jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses