Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0037S posée par Mme Hélène Luc

    Postes de surveillants et d'aides-éducateurs

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  2. Question n° 0046S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des établissements d'enseignement du breton

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 0231S posée par M. Bernard Piras

    Droits de reprographie des oeuvres reproduites dans les écoles du premier degré

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  4. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

    Difficultés dans le secteur de l'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  5. Question n° 0396S posée par Mme Michèle André

    Restructuration de l'IUFM d'Auvergne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane

    Conditions d'inscription dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.