Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 11094 posée par M. Serge Lagauche

    Dérive sécuritaire de la politique d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 35908 posée par M. Serge Lagauche

    Lutte contre le dopage

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 28350 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôles anti-dopage effectués lors des jeux Olympiques 2000 de Sydney

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 28063 posée par M. René Trégouët

    Dopage aux jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 24981 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de lutte contre le dopage

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39419 posée par M. Michel Sergent

    Création d'une autorité chargée du suivi médical des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

  2. Question n° 20922 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Problème du dopage dans le sport

    La question est caduque