Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

Question n° 02699 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège Paul Fort de Montlhéry: carence de l'enseignement sportif

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Question n° 01170 posée par Mme Brigitte Gros

Création de postes d'enseignants d'EPS

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1981
Question n° 0047S posée par M. Louis Boyer

Indemnité versée à des enseignants d'éducation physique animateurs

Réponse du ministère : Jeunesse

09/07/1981
Question n° 02599 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Education physique et sportive: recrutement

Réponse du ministère : Jeunesse

03/04/1981
Question n° 02457 posée par M. Guy Schmaus

Enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

26/03/1981

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

La question est caduque

16/04/1981
Question n° 02689 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

La question est caduque

08/04/1981
Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

La question a été transformée.

22/03/1979
Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

La question a été transformée.

20/10/1978