Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01170 posée par Mme Brigitte Gros

    Création de postes d'enseignants d'EPS

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 30589 posée par M. Guy Schmaus

    Plan de relance du sport à l'école: conséquences

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 30558 posée par M. Jacques Bialski

    Compétitions de l'UNSS: rôle des enseignants d'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27760 posée par M. Charles Allies

    Professeurs d'éducation physique: création de postes

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 27628 posée par M. Paul Jargot

    Education sportive: manque d'enseignants

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.