Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 22655 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 13824 posée par M. Philippe Madrelle

    Pratiques discriminatoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 08511 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement des associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 08093 posée par M. Philippe Madrelle

    Pensions de retraite des vacataires et des assistants des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 06243 posée par M. Philippe Madrelle

    Rentrée scolaire 2003 en Gironde

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21700 posée par M. Philippe Madrelle

    Association de canoë kayak de la vallée du Ciron (Gironde) et concurrence

    La question est caduque

  2. Question n° 02689 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    La question est caduque