Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10953 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution des bourses dans les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10386 posée par M. Marcel Vidal

    Réaménagement du système d'aides sociales aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 08920 posée par M. Paul Raoult

    Barème national des bourses étudiantes attribuées sur des critères sociaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 07505 posée par M. Serge Mathieu

    Attribution des bourses d'études

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 05573 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution des bourses dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40078 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien financier aux étudiants souhaitant devenir professeurs

    La question est caduque

  2. Question n° 39873 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une " allocation de formation " pour les étudiants

    La question est caduque