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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès
Actualité et perspectives du service civique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck
Bilan de la première année du service civique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 32894 posée par M. Henri de Raincourt
Application de la loi relative à la délivrance des grades des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 12127 posée par M. Michel Alloncle
Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme et sports
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 12111 posée par M. Georges Gruillot
Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dans le sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22768 posée par Mme Maryvonne Blondin
Service civique
La question est caduque