Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir des cabines téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 22910 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

    La question est caduque

  2. Question n° 20002 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir des visiteurs médicaux du groupe Servier à Suresnes

    La question est caduque

  3. Question n° 18017 posée par M. Alain Fouché

    Missions des commissaires au redressement productif

    La question est caduque

  4. Question n° 17265 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

  5. Question n° 17269 posée par M. Pierre Laurent

    Papeterie Chapelle-Darblay

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses