Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05901 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie de fibre optique dans des départements

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  2. Question n° 05779 posée par M. Jean-François Longeot

    Pénurie de fibre optique au niveau mondial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  3. Question n° 03662 posée par M. Jean-François Longeot

    Déploiement de la fibre optique en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  4. Question n° 17056 posée par M. Jean Louis Masson

    Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

  5. Question n° 16004 posée par M. Jean Louis Masson

    Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21355 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Déploiement du numérique dans les zones rurales

    La question est caduque