Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 05594 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelle-Calédonie : affectation d'un ingénieur général des mines

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  2. Question n° 04510 posée par M. Emmanuel Hamel

    Election présidentielle : jour de vote des départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 04162 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un " passeport mobilité " pour les jeunes Guyanais

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  4. Question n° 04163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme de l'Agence nationale pour la promotion des travailleurs de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  5. Question n° 04164 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : réfection des aérodromes

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07335 posée par M. Emmanuel Hamel

    Epidémie de dengue en Nouvelle-Calédonie

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 35227 posée par M. Emmanuel Hamel

    Polynésie : maîtrise de l'épidémie de la dengue

    La question est caduque