Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14805 posée par M. Dominique Larifla

    Financement de l'allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Outre-mer

  2. Question n° 15377 posée par M. Dominique Larifla

    Déséquilibres sociaux en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

  3. Question n° 15378 posée par M. Dominique Larifla

    Société de gestion des fonds de garantie des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

  4. Question n° 15379 posée par M. Dominique Larifla

    SA HLM de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

  5. Question n° 15732 posée par M. Dominique Larifla

    Problèmes de fonctionnement du Fonds d'investissement des départements d'outre-mer (FIDOM)

    Réponse du ministère : Outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18453 posée par M. Dominique Larifla

    Insuffisance des structures et services d'hébergement des personnes âgées en Guadeloupe

    La question est caduque

  2. Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla

    Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale

    La question a été retirée

  3. Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale de la Guadeloupe

    La question est caduque

  4. Question n° 39516 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale de la Guadeloupe

    La question est caduque