Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0639S posée par M. André Diligent

    Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels

    Réponse du ministère : Plan

  2. Question n° 0591S posée par M. André Diligent

    Mise en oeuvre du règlement n°219-84 du conseil des communautés européennes

    Réponse du ministère : Plan

  3. Question n° 0538S posée par M. Jean Colin

    Prolongation des délais pour fixer le périmètre d'urbanisation de la ville nouvelle d'Evry (Essonne)

    Réponse du ministère : Plan

  4. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

  5. Question n° 0041S posée par M. Philippe Machefer

    TGV: priorités dans la construction des lignes

    Réponse du ministère : Plan

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0200S posée par M. Auguste Chupin

    Utilisation du rapport sur les contrats passés entre l'Etat et les sociétés nationalisées

    La question est caduque

  2. Question n° 0054S posée par M. Jean Puech

    Conséquences de la renonciation à l'agrandissement du camp du Larzac

    La question a été retirée