Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau

    Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 20674 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 20565 posée par M. Kléber Malécot

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 20567 posée par M. Marc Boeuf

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 20449 posée par M. Georges Treille

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20452 posée par M. Jacques Machet

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    La question est caduque